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V. Qualification, classification, catégories

L'écriture du crime : l’inceste dans les archives judiciaires françaises (1791-1898)

Fabienne Giuliani

Résumés

Absent du Code pénal français depuis 1791, l'inceste continue dans l'imaginaire collectif à être associé au crime et à la monstruosité. Empreinte du tabou et de la honte, il se retrouve pourtant dans les archives judiciaires françaises du xixe siècle au fil des procès pour viol ou attentats à la pudeur. Déviance décriée par la société, il est aussi l'objet, tout au long du xixe siècle, de discours convergents qui écrivent le crime et ses représentations. Dès lors, cette remise en question de l'archive judiciaire comme source exclusive pour l'approche du crime. L'étude des pratiques des magistrats, des discours des acteurs du crime et des observateurs sont autant de clés qui permettent à l'historien de pénétrer la sphère criminelle et de nuancer l'exclusivité pénale de la criminalité. Que peut nous révéler cette confrontation des archives judiciaires à des sources variées sur l'inceste et sa prohibition dans la France du xixe siècle ?

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Texte intégral

Sac à procèsAfficher l’image
Crédits : Jean-Luc Thieffry / Musée 510
  • 1  En cas d'inculpation pour attentat à la pudeur ou viol, le Code pénal prévoit depuis 1810 une aggr (...)
  • 2  Gérard Cornu (dir.), Vocabulaire juridique, association Henri Capitant, Paris, P.U.F., 2000, p. 23 (...)
  • 3  Le Tribunal de cassation a été crée en 1790 avant de devenir en 1804 la Cour de cassation.

1Absent du Code pénal dès sa création en 1791, à peine mentionné dans le Code civil de 1804, l'inceste constitue un crime singulier. Juridiquement silencieux, il apparaît pourtant en filigrane dans les dossiers de procédure des Cours d'assises où les criminels incestueux sont présents1. Cette justice pénale n'est cependant pas une justice morale. Les législateurs français refusentainsi, tout au long du xixe siècle d'inscrire l'inceste comme un crime, considérant ce dernier comme un interdit moral plutôt que religieux. Il n'est pas cette « transgression particulièrement grave, attentatoire à l'ordre et à la sécurité, contraire aux valeurs sociales admises, réprouvé par la conscience et puni par les lois » qu'incarne le crime aux yeux des hommes de loi2. Cependant, tout au long du xixe siècle, la jurisprudence de la Cour de cassation montre une perception de l'inceste qui se rattache au crime3. La circonstance aggravante d'attentat à la pudeur contenue dans l'article 333 du Code pénal repose en effet sur une notion centrale pour une société française régie civilement par le Code Napoléon promulgué en 1804 : l'autorité. La puissance accordée au père s’y trouve légitimée. à la fois protecteur et garant de son foyer, le père devient le pilier fondamental permettant à la société française du xixe siècle d'évoluer et de perdurer.

2Avec l'inceste, le pilier s'écroule. Le père, en introduisant l'immoralité au sein de sa famille, met en danger les fondements de la société française. Il corrompt une enfance au lieu de l'éduquer et de la préparer pour son arrivée dans la société. Alors que le xixe siècle avance, les alarmes se multiplient pour dénoncer ce phénomène. Médecins, magistrats, enquêteurs sociaux s'alertent d'un phénomène incestueux qu'ils jugent en progression et induisent les multiples évolutions législatives scandées par la jurisprudence. La définition légale de l'autorité devient ainsi un enjeu. Scindée en deux catégories, l'autorité juridique est constituée par l'autorité de droit (parenté biologique ou adoptive) et l'autorité de fait (parenté circonstancielle). La Cour de cassation réaffirme ainsi le 31 décembre 1868 que :

  • 4  Édouard Dalloz, Claude Vergé, Jurisprudence générale, recueil périodique et critique de jurisprude (...)

[...] ce qu'on doit rechercher, ce n'est pas si l'autorité est régulière, mais si elle s'exerce en fait. C'est cet exercice, tout irrégulier qu'il soit, qui fait l'aggravation de la criminalité, parce qu'il est l'abus d'un pouvoir même usurpé. Or si la criminalité est la même dans un ménage régulier et dans un ménage irrégulier, pourquoi dans ce dernier cas, l'immoralité du concubinage serait une excuse pour l'agent ? [...] l'immoralité s'aggrave à raison de l'influence morale que l'accusé exerce sur la victime4.

3L'inceste se définit donc avant tout comme un lien rompu. Un lien que l'agresseur brise doublement : avec la société qui lui avait délégué un rôle de garant et de protecteur mais aussi avec la victime qu'il avait pour charge d'éduquer. Or, la sexualité, normalement prohibée entre deux personnes dont l'une est élevée par l'autre depuis la petite enfance, entame le lien et constitue le dépassement d'une norme édictée par la société. C'est la relation sexuelle, inhérente à l'inceste, qui entraîne dès lors la rupture du contrat.

  • 5  Georges Vigarello, Histoire du viol, Paris, Seuil, 1998, 364 pages.
  • 6  Anne-Marie Sohn, Du premier baiser à l'alcôve. La sexualité des français au quotidien, 1850-1950, (...)
  • 7  Frédéric Chauvaud, Les passions villageoises au xixe siècle. Les émotions rurales dans les pays de (...)
  • 8  Linda Gordon, « Incest and resistance, patterns of father-daughter incest, 1880-1930 », Social pro (...)
  • 9  Marie-Aimé Cliche, « Un secret bien gardé, l'inceste dans la société traditionnelle québécoise, 18 (...)

4Cette définition de l'inceste se trouve par ailleurs étayée par les recherches menées par les historiens français dans d'autres cadres d'études comme celle produite par Georges Vigarello dans son Histoire du viol5. Anne-Marie Sohn l'aborde également dans son ouvrage sur la sexualité des Français au quotidien6. Concernant la sphère française, l'ouvrage de Frédéric Chauvaud étudie également le thème de l'inceste dans la France du xixe siècle7. Mais pour trouver des études spécifiques sur l'inceste, il faut se tourner vers les travaux anglo-saxons. Aux États-Unis, Linda Gordon y a consacré un article issu de son ouvrage Heroes of their own lives, the politics and history of family violence où elle analyse le phénomène incestueux dans la ville de Boston à travers les archives de la protection de l'enfance8. Enfin, l'historienne québécoise, Marie-Aimé Cliche a mené une étude similaire sur la société canadienne9.

  • 10  Ces centres sont ceux de : Loire-Inférieure, Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Meurthe-et-Moselle, Bo (...)

5Concernant notre réflexion sur ce crime dans le cadre du xixe siècle, les archives judiciaires demeurent la source principale pour comprendre la manière dont l'appareil juridique juge, sans les nommer, les affaires d'inceste. Un inventaire de ces procès a donc été réalisé au sein de six centres d'archives départementales choisis pour représenter, autant que possible, les différences et spécificités de la population française du xixe siècle10. 169 procès en rapport avec l'inceste ont été trouvés. Ces derniers sont essentiellement constitués par des dossiers de procédures pour viol ou attentat à la pudeur par un ascendant. L'inceste se déniche cependant dans d'autres affaires pénales, de manière plus sporadique, comme celles d'infanticide, de coups et blessures ayant entraîné la mort, d'enlèvements de mineur, de parricides ou de tentatives de meurtre.

6Une question demeure cependant, une telle approche est-elle pertinente ? Étudier l'inceste comme un crime suppose en effet de remettre en question l'institution judiciaire et sa compétence exclusive sur la définition de ce dernier. Dans quelle mesure les archives judiciaires sont-elles une source pertinente pour une telle étude ? Cet article a pour but de décliner quelques éléments de réponse.

7L'étude de la pratique des magistrats, et notamment celle des juges d'instruction, peut constituer une première clé d'analyse. Une étude plus globale des acteurs de la société, de ceux qui n'appartiennent pas à la sphère judiciaire, peut permettre également une approche différente du crime. Enfin, archive imparfaite, l'archive judiciaire se doit, pour être mise en valeur, d'être éclairée et soutenue par un corpus bibliographique le plus large possible.

Juger l'inceste

  • 11  Archives Départementales de Meurthe-et-Moselle, 2U 1390, Affaire Martin, Rapport d'expertise du Do (...)

8La première approche possible réside donc dans l'observation attentive des pratiques judiciaires et de la mise en application de l'article 333 par des magistrats en contact permanent avec les inculpés et les acteurs du crime. Elle permet d'étudier, quand il existe, le décalage entre ce qui est prescrit par la loi et le comportement des hommes de loi. Parmi les magistrats les plus en contact avec le quotidien du crime se trouvent être les juges d'instruction. Souvent oubliés dans les études d'histoire de la justice au profit des magistrats de la Cour d'assises, ces hommes incarnent pourtant le cœur de l'instruction. Ils ont pour charge de rassembler les preuves décidant ou non de la poursuite de l'affaire et ont pour ce faire, plusieurs outils légaux à leurs dispositions : interrogatoires des témoins, commissions rogatoires ou encore choix des expertises et des experts. En général, la majeure partie des dossiers de procédure précédant la venue en assises d'un procès, repose sur les interrogatoires de témoins et l'expertise médico-légale. Dans les affaires d'inceste, au contraire, les juges d'instructions doivent faire appel à toutes les ressources probatoires qui sont à leurs dispositions : analyse des vêtements par des pharmaciens, expertise médicale des victimes et des agresseurs, expertise des lieux du crime avec élaboration de plans précis, enquête de moralité et prise de renseignements auprès des voisins ou encore interrogatoire et confrontation des témoins. Un tel foisonnement de démarches ne traduit pas pour autant une volonté plus marquée de la part de ces magistrats d'inculper dans les affaires d'inceste, mais plutôt leurs désarmements face aux résultats médiocres apportés par les enquêtesprobatoires classiques. Dans ces procédures où les faits remontent généralement à cinq ou à dix ans, les preuves matérielles sont effacées par le temps. L'expertise médico-légale ne remplit plus le rôle probatoire classique et fondamental qu'elle a dans les affaires de viol ou d'attentat à la pudeur. Ainsi, le 11 janvier 1892, le docteur Laurent est appelé à examiner Marie Martin, 17 ans, violée par son père l'année précédente. De son rapport, ressort son incapacité d'expert à formuler scientifiquement les faits : « en l'absence de signe matériel, je ne puis dire si la jeune Martin Marie a été violée récemment »11. Les juges d'instruction doivent dès lors adapter leur pratique au crime. De l'observation de cette dernière, deux méthodes probatoires se détachent, privilégiées par les hommes de loi : l'étude des lieux du crime et la preuve testimoniale.

9En effet, la pauvreté de beaucoup d'inculpés et de leurs habitats sont perçus comme une preuve de leur culpabilité. La proximité de ces familles, maintes fois dénoncées par le docteur Villermé dans ses enquêtes sociales, se traduit judiciairement par le dressage précis des plans des lieux d'habitation. Souvent accompagnés par le rapport d'un officier judiciaire, ces derniers tendent à montrer que la maison et le foyer sont perçus comme de véritables acteurs du crime. Paul Danguy, 41 ans, habite à Nantes avec sa famille. Il est condamné le 8 juin 1841 aux travaux forcés à perpétuité pour attentat à la pudeur avec violence sur sa fille Henriette âgée de 9 ans. Aux questions posées par le juge Bethuis sur son habitation, Danguy nie que la proximité ait engendré le crime:

  • 12  Archives Départementales de Loire-Atlantique, 5U 115, Affaire Danguy, Interrogatoire de Paul Dangu (...)

Notre état de misère nous réduisait à un seul lit ou plutôt à une méchante paillasse sur laquelle nous couchions tous les quatre. La mère et la fille en occupaient la moitié, mon fils et moi l'autre moitié. Malgré ce rapprochement forcé, je proteste que je n'ai point exercé sur la jeune Henriette les actes de libertinage dont je suis accusé.12

10La perception de l'inceste diffère donc, en partie, dans la pratique des magistrats d'une enquête pour viol ou attentat à la pudeur. La preuve testimoniale et les vastes interrogatoires menés par les juges d'instruction montrent également que l'inceste est un crime différent du viol dans l'esprit des magistrats. Car dans ces interrogatoires qu'ils dirigent, les scrutateurs de conscience laissent transparaître l'exceptionnalité du crime sur lequel ils enquêtent. Contrairement aux affaires de viol ou d'attentat à la pudeur, l'immoralité de l'enfant ne joue pas en sa défaveur car c'est l'acte même du père qui est jugée supérieurement aggravante. à partir du 17 juillet 1856, l'ordonnance du juge d'instruction remplaçant la chambre du conseil, il est désormais possible de trouver une trace de l'opinion de ces juges dans les pièces de procédures. En synthétisant l'affaire, les magistrats laissent parfois transparaître leur avis. Un des juges d'instruction du Tribunal de Corbeil résume ainsi l'affaire d'attentat à la pudeur perpétré par un père sur sa fille :

  • 13  Archives Départementales des Yvelines, 2U 568, Affaire d'Assy, Ordonnance d'envoi des pièces de pr (...)

Les renseignements recueillis sur d'Assy sont en général favorables. Il n'a encore subi aucune condamnation judiciaire, ceux fournis sur sa fille sont au contraire détestables, mais lorsqu'on sait que c'est le prévenu qui s'est attaché à la corrompre, on ne s'étonne plus qu'elle soit, comme l'a dit avec raison la femme Frediany, tombée dans l'état de dégradation où elle se trouve. Et, si l'on conserve encore quelques sentiments de pitié pour la fille, on n'a plus que de l'indignation pour le père.13

  • 14  Archives Départementales des Alpes-Maritimes, 2U 40, affaire Ricardi, Acte d'accusation du procure (...)

11Autres personnages important de la sphère judiciaire, les procureurs généraux révèlent également, par leur qualification du crime, l'inceste. Si l'on trouve dans les actes d'accusation qu'ils rédigent l'emploi habituel des expressions utilisées pour les viols et les attentats à la pudeur : « odieux attentats », « actes de débauches », « honteux actes », on les trouve généralement associés au terme de « commerce incestueux ». Le 30 août 1874, le procureur général de la Cour d'appel d'Aix traduit en ces termes l'attentat dont a été victime Clarisse Ricardi, âgée de 11 ans de la part de son père : « l'accusé lui fit des attouchements, puis il essaya un rapprochement incestueux et finit par souiller son enfant.14 » Le viol perpétré par un membre de la famille sur un autre n'est pas un simple attentat. Il est clairement ressenti par les magistrats comme différent et plus grave que les agressions sexuelles « habituelles ». Il est en tout cas clairement perçu comme un inceste.

12L'étude de la qualification du crime par les magistrats constitue donc une approche de la conscience judiciaire ainsi qu'une justification possible de l'étude de l'inceste comme un crime pour l'historien.

La société face au crime

  • 15  Archives Départementales des Bouches-du-Rhône, 208U 4/72, affaire Théric, Lettre du maire du Puy-S (...)

13L'archive judiciaire permet, en outre, l'entrée certes biaisée, dans le monde des rumeurs ordinaires des villages et des villes. à l'écoute des mots, l'historien se rapproche de la perception du crime dans la société. Les maires des villages sont souvent les plus prompts à dénoncer aux juges d'instructions ou aux procureurs, l'inceste perpétré dans leur commune. La nature du crime se révèle dans les lettres qu'ils envoient pour déposer la plainte. Le maire du Puy-Sainte-Réparate dans les Bouches-du-Rhône rapporte ainsi au procureur impérial d'Aix-en-Provence que « la rumeur publique croit à l'inceste et suppose que la fille a succombé, quoique réputée légère, sinon aux violences du père, du moins à ses instances et à ses poursuites continuelles15 ». Mais si l'autorité n'hésite pas à user du mot pour appuyer la plainte, une chose demeure troublante : l'absence totale du mot « inceste » dans les paroles des témoins. Voisins ou membres de la famille n'emploient jamais le terme d'inceste dans leurs dépositions. Cette absence remarquée n'est pas pour autant objet de discordance, elle dénote davantage une perception différente du phénomène selon les opinions et les acteurs. En effet, la dénonciation de l'inceste comme crime provient essentiellement des acteurs des institutions et des représentants de l'autorité. Elle laisse donc présager une perception du crime à deux niveaux : celle de la société ordinaire et celle des représentants de l'autorité. En ce sens, ces derniers participent davantage à construire activement le crime plutôt que de le percevoir comme un interdit inné. Cette dichotomie questionne également le tabou, en nous permettant d'approcher l'inceste comme crime qui résulte d'une fabrication élaborée par la société française du xixe siècle.

14L'analyse des discours tenus par certains acteurs de la société (écrivains, médecins, enquêteurs sociaux) s'accorde avec une élaboration du crime en opposition avec la perception traduite par le « monde ordinaire ». Tonalité modulée par le reproche ou le dégoût, l'aberration et la peur, ces hommes dénoncent l'inceste. L'écrivain Jules Barbey d'Aurevilly considère ainsi que :

  • 16  Jules Barbey d'Aurevilly, Les diaboliques, Paris, Pocket, 1999, p. 303. (Première édition : 1874).

La littérature n'exprime pas la moitié des crimes que la société commet mystérieusement et impunément tous les jours, avec une fréquence et une facilité charmantes ; demandez à tous les confesseurs, [...]. Demandez leur le nombre d'incestes (par exemple) enterrés dans les familles les plus fières et les plus élevées, et voyez si la littérature qu'on accuse tant d'immorale hardiesse, a osé jamais les raconter, même pour en effrayer !16

  • 17  Voir à ce sujet : Anne-Claude Ambroise-Rendu, « Enfants violés, quels enjeux pour la presse popula (...)

15à partir des années 1870, la fabrique du crime s'accélère et les dénonciations de cet inceste devenu monstrueux, outrepassant même la barbarie, deviennent quantitativement plus nombreuses. Cette assimilation de l'inceste comme crime en dehors de l'humanité s'ancre avec les premières publications récurrentes dans les journaux d'affaires d'incestes17. Le « père infâme » fait ainsi son entrée dans l'opinion publique. Il est un « être immonde » que l'on décrit comme dépouillé de son humanité. Le ton se durcit et la condamnation de l'inceste devient unanime :

  • 18 Gazette des Tribunaux, jeudi 11 février 1892.

Ce matin, vers une heure, des gardiens de la paix de service avenue d'Italie trouvaient étendue sur un banc une fillette qui leur raconta que pour échapper aux obsessions monstrueuses de son père, elle s'était enfuie, et que depuis trente-six heures elle n'avait pas mangé. Les agents l'ont conduite au poste et lui ont fait apporter quelques aliments, puis la pauvre enfant s'est endormie sur un banc. A la suite de sa déclaration, le commissaire de police du quartier a fait amener à son bureau le père de la petite fille, le nommé Alphonse Bouvret, ouvrier maçon, domicilié rue Bourgon. La femme de ce misérable, qui s'était mise à la recherche de sa fille et arrivait au commissariat de police pour demander qu'on continue les recherches, est entrée et a raconté dans tous ses détails la scène odieuse qui s'était passée entre sa malheureuse enfant et son ignoble père. Il nous avait menacés de mort si nous parlions l'une ou l'autre, a ajouté la pauvre femme, mais puisque vous le tenez, gardez-le, ce misérable mérite la mort.18

16Il semblerait donc ainsi qu'une convergence s'opère entre un crime « fabriqué » par la justice et la dénonciation désormais publique opérée par certains membres de la société autour des années 1880. Les discours se heurtent entre les romanciers, les juristes, les sociologues, les journalistes ou encore les anthropologues criminels. Chacun, dans des sphères de compétence différentes contribuent à normaliser et à officialiser le danger de l'inceste.

17L'irruption en 1856 du débat sur la consanguinité dans la sphère médicale est l'une des étapes marquantes de cette progression qui nous mène aux confins des années 1870. Pendant près de 40 ans, les médecins débattent sur les dangers médicaux des unions consanguines. En 1877, Alexandre Lacassagne résume vingt décennies de débats en réclamant la prise de mesures législatives rigoureuses. Mesures nécessitées, selon lui, par un besoin de défense sociale car les unions consanguines mettent en danger la société française et la pérennité de sa race :

  • 19  Alexandre Lacassagne, La consanguinité, Paris, Éditeur inconnu, 1877, p. 712.

Si de ces unions naissent des infirmes quelconques, outre que ce sont des non-valeurs pour la société, on voit les auteurs de pareils mariages réclamer en même temps des asiles d'aliénés, des institutions de sourds-muets, des hôpitaux de toute sortes, en un mot des établissements où ils cachent leurs infirmes : ils se débarrassent de leurs produits dégénérés, mais au frais de la collectivité.19

18La compréhension de ce phénomène de convergence implique donc une étude de l'inceste comme un crime car perçu comme tel par l'ensemble des acteurs principaux de la société française du xixe siècle, y compris par la justice. Une confrontation de ces sources avec la loi permet donc une remise en question du Code pénal comme seule source légitime pour qualifier un crime comme tel ou non.

L'archive imparfaite

19Enfin, l'archive judiciaire, à l'instar de toutes les archives, comporte des lacunes évidentes. Particulièrement, dans le cas de l'inceste, celles de ne mettre en lumière que certains aspectsdu crime. Les pièces de procédure peuvent abuser l'historien. Elles biaisent son analyse du phénomène en déformant la réalité du crime par le prisme de l'écriture judiciaire. Car les archives nous révèlent, au premier coup d'œil, une réalité du crime à questionner. Ainsi, la surabondante présence des pauvres et des hommes dans ces derniers guident la représentation du crime et définissent son imaginaire davantage que sa « réalité ». Une présence en adéquation avec les sources non-judiciaires où transparaissent sans conteste que l'incestueux est un masculin pauvre.

20Ainsi, l'historienne américaine Linda Gordon, enquêtant sur les cas d'inceste dans la ville de Boston (1880-1930), suppose que la surreprésentation du masculin justifie une approche du crime par le genre :

  • 20  Linda Gordon, op. cit., p. 254. La traduction est de mon fait.

Ces faits au sujet de l'inceste comme violence familiale - et toutes les références à l'inceste qui suivent se réfèrent à ce type d'inceste - suggèrent que l'étude de ce problème requiert une perspective féminine, c'est à dire, une perspective qui prend en compte tout le système des relations de genre dans nos sociétés.20

21Or, avec les archives judiciaires, se posent certainement de manière plus accrue la question du silence. Ne doit-on pas également enquêter sur l'absence ? Le poids de l'institution, la conscience des magistrats, la parole des témoins, le travail des experts sont tous biaisés par un miroir déformant : celui de la retranscription du greffier, de l'attitude des témoins face au juge, de l'appréhension de la justice comme système d'autorité. Les actes, semblent-ils, devraient davantage être lus par l'historien comme le reflet d'une réalité. Certes, enquêter sur l'absence suppose souvent un manque évident de réponses. à ce stade, cependant, certaines questions peuvent apparaître comme des éléments de réponses.

  • 21  Kathleen Coulborn-Faller, « A clinical sample of women who have sexually abused children », Journa (...)
  • 22  Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 208U 20/1, Affaire Reynaud, Acte d'accusation du tr (...)

22L'absence des femmes dans ces affaires est ainsi souvent perçue comme naturelle car la femme contrairement à l'homme serait moins encline à la prédation sexuelle. Or, ne peut-on pas poser la question inverse à savoir : l'inceste féminin n'est-il pas l'ultime tabou que la société est incapable de regarder et donc de dénoncer ? Si les comparaisons avec notre société contemporaine ne seraient pas pertinentes, elles peuvent néanmoins fournir un outil de lecture à l'historien. Les études récentes menées sur la pédophilie montrent que les femmes participent également à cette criminalité21. Elles y sont d'ailleurs plus actives que les hommes dans les cas d'inceste. Ces études montrent par ailleurs des crimes d'une nature autre que celle des incestes masculins. Les modes opératoires ou les lieux choisis par les femmes diffèrent de ceux des hommes. Ces cas, qui se déroulent selon les psychologues contemporains au moment des soins apportés par la mère à son enfant (on emploie aujourd’hui le terme de « nursing abusif »), peuvent ainsi être recherchés dans des cas de maltraitance d’enfant. La société du xixe siècle ne percevant, à quelques exceptions près, le viol que de l'homme vers la femme, d'autres entrées ont dû être trouvées pour rechercher l'inceste féminin. Car si certaines femmes sont accusées d'attentats à la pudeur, d'autres échappent aux poursuites traditionnelles révélant ainsi l'incapacité de la société française à voir l'inceste et le viol féminin. Les cas de coups et blessures ayant entraîné la mort permettent d'entrevoir ces affaires traduites comme de la simple maltraitance au xixe siècle et qui aboutissent parfois à la mort de l'enfant. Claire Curet est la belle-mère de Marianne depuis le décès de sa mère à sa naissance. La petite fille, âgée de 6 ans, subit les coups de sa belle-mère qui par ailleurs, régulièrement « portait un bâton dans les parties sexuelles de ladite Raynaud disant qu'elle était une putanotte22 ». Le travail des psychologues contemporains permet donc de nuancer l’image masculine du crime en donnant une perspective nouvelle à cette étude mais aussi en permettant l’élargissement des sources à des affaires qui auraient pu être omises dans un travail classique. Cette ouverture nécessite cependant des précautions : celles de ne pas transposer des éléments contemporains à une société ancienne. C'est donc le travail de l'historien que de définir rigoureusement son objet d'étude pour éviter des comparaisons inutiles et sans fondement.

23à côté de la masculinité, la pauvreté constitue la deuxième caractéristique du crime. L'archive judiciaire s'accorde de nouveau avec cette donnée et la dénonciation de l'inceste comme crime des classes laborieuses et paysannes est une constante des rapports statistiques émis par l'institution judiciaire. Une absence des classes les plus aisées de la société qui, de nouveau, mérite d'être questionnée tant le règlement en infra-judiciaire des cas d'inceste semble être plus fréquent au sein de ces dernières. à l'inverse, les familles plus pauvres ont plus souvent recours pour la résolution de leurs problèmes à la justice (appel au maire du village ou au juge de paix dans l'espoir d'un règlement du conflit tandis que les autorités avertissent la justice). Les pauvres ont une visibilité que d'autres n’ont pas. Le 23 décembre 1872, la police parisienne arrête une jeune fille qui se livrait à la prostitution. L'acte d'accusation rapporte les circonstances de cette arrestation :

  • 23  Archives départementales des Yvelines, 2U 568, Affaire d'Assy, Acte d'accusation, 4 avril 1872

[...] la fille d'Assy, âgée de 15 ans, se faisait arrêter à Paris en disant qu'elle était sans ressources, que depuis un mois elle menait une vie de débauche et qu'elle avait quitté son père, ouvrier peintre à Sucy, parce qu'il abusait d'elle.23

Les usages courants d’évitement de l’inceste comme l'envoi de l’enfant chez les autres membres de la famille ou le placement dans un couvent sont moins appréhendables par les classes pauvres. L’historien doit donc continuer à questionner les absences et ne pas voir l’inceste uniquement comme un crime de classe. C’est pourquoi il demeure indispensable pour ce dernier d’élargir le plus possible son champ de sources afin de multiplier les angles d’analyses et de comprendre, que les archives judiciaires, loin d’être une fiction, constituentbien un lien avec le réel.

24Car le crime, la criminalité, les criminels ou les victimes ne sont pas des acteurs exclusifs de la justice. Ils appartiennent à la société et se doivent dès lors d'être étudiés comme tels. Plusieurs pistes peuvent aider à la compréhension de ces sources :

  • L'étude des pratiques et des comportements des acteurs de la justice (en incluant témoins, agresseurs et victimes) dans un cadre particulier qui n'omet pas les représentations du crime.

  • L'élargissement de cette étude à l'ensemble de la société par l'apport de sources diversifiées émanant de cette dernière (littérature, littérature érotique, sources médicales, sources juridiques, enquêteurs sociaux, anthropologie).

  • L'ouverture à une bibliographie comportant des champs disciplinaires variés qui étudient le phénomène à travers des postulats et des méthodes scientifiques différentes (psychanalyse, psychologie, lettres, droit).

  • 24 Grand Larousse universel, Paris, Larousse, 1995, Tome 4.

25Cette approche globale du phénomène, bien qu'imparfaite, permet d'en saisir ainsi tous les enjeux et de ne pas limiter le crime à la seule justice mais de le considérer dans sa globalité comme une « infraction très grave à la loi ou à la morale, aux lois humaines24 ». En dehors des catégories spécifiques qui le constituent, le crime en tant que notion et véhicule de l'imaginaire collectif mériterait d'ailleurs une étude spécifique. Cette dernière permettrait d'approcher le phénomène de l'interdiction et d'ouvrir des perspectives pour comprendre notamment comment, en un siècle, un crime tel que l'inceste, dépassant les marges de la société, devient le tabou que l'on connaît aujourd'hui.

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Notes

1  En cas d'inculpation pour attentat à la pudeur ou viol, le Code pénal prévoit depuis 1810 une aggravation de la peine sous certaines circonstances : « 333. La peine sera celle des travaux forcés à perpétuité, si les coupables sont de la classe de ceux qui ont autorité sur la personne envers laquelle ils ont commis l'attentat », Code pénal, Paris, P. Didot l'aîné et F. Didot, 1810, p. 81.

2  Gérard Cornu (dir.), Vocabulaire juridique, association Henri Capitant, Paris, P.U.F., 2000, p. 239.

3  Le Tribunal de cassation a été crée en 1790 avant de devenir en 1804 la Cour de cassation.

4  Édouard Dalloz, Claude Vergé, Jurisprudence générale, recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine, Paris, Au bureau de la jurisprudence générale, 1869, p. 387.

5  Georges Vigarello, Histoire du viol, Paris, Seuil, 1998, 364 pages.

6  Anne-Marie Sohn, Du premier baiser à l'alcôve. La sexualité des français au quotidien, 1850-1950, Paris, Aubier, 1999, 310 pages.

7  Frédéric Chauvaud, Les passions villageoises au xixe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepois et du Mantois, Paris, Publisud, 1995, 272 pages.

8  Linda Gordon, « Incest and resistance, patterns of father-daughter incest, 1880-1930 », Social problems 33, 4 (April 1986): p. 253-267. Cet article se concentre plus particulièrement sur l'étude de l'inceste dit « domestique » dans la ville de Boston tandis que son ouvrage est une analyse consacrée à l'étude de toutes les formes de maltraitance faites à enfant dans la même ville et à la même période ainsi qu'une étude du fonctionnement des sociétés de protection des enfants et de leurs pratiques  : Linda Gordon, Heroes of their own lives, the politics and history of family violence, Chicago, University of Illinois Press, 2002, 383 pages.

9  Marie-Aimé Cliche, « Un secret bien gardé, l'inceste dans la société traditionnelle québécoise, 1858-1938 », Revue d'histoire de l'Amérique française, vol. 50, n° 2, automne 1996, p. 201-226.

10  Ces centres sont ceux de : Loire-Inférieure, Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Meurthe-et-Moselle, Bouches-du-Rhône et Alpes-Maritimes.

11  Archives Départementales de Meurthe-et-Moselle, 2U 1390, Affaire Martin, Rapport d'expertise du Docteur Laurent, 7 janvier 1892.

12  Archives Départementales de Loire-Atlantique, 5U 115, Affaire Danguy, Interrogatoire de Paul Danguy au Tribunal de Première Instance de Nantes, 17 janvier 1841.

13  Archives Départementales des Yvelines, 2U 568, Affaire d'Assy, Ordonnance d'envoi des pièces de procédure, 2 avril 1873.

14  Archives Départementales des Alpes-Maritimes, 2U 40, affaire Ricardi, Acte d'accusation du procureur général, 30 août 1874.

15  Archives Départementales des Bouches-du-Rhône, 208U 4/72, affaire Théric, Lettre du maire du Puy-Sainte-Réparate au procureur impérial d'Aix-en-Provence, 9 mars 1862.

16  Jules Barbey d'Aurevilly, Les diaboliques, Paris, Pocket, 1999, p. 303. (Première édition : 1874).

17  Voir à ce sujet : Anne-Claude Ambroise-Rendu, « Enfants violés, quels enjeux pour la presse populaire fin de siècle ? », Revue électronique Belphégor,Article consultable en ligne uniquement à cette adresse : http://etc.dal.ca/belphegor/Limoges2006/pdf/200611/Ambroise-Rendu_art_usl.pdf.

18 Gazette des Tribunaux, jeudi 11 février 1892.

19  Alexandre Lacassagne, La consanguinité, Paris, Éditeur inconnu, 1877, p. 712.

20  Linda Gordon, op. cit., p. 254. La traduction est de mon fait.

21  Kathleen Coulborn-Faller, « A clinical sample of women who have sexually abused children », Journal of Child Sexual Abuse 4, 3 (1995), p. 13-30.

22  Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 208U 20/1, Affaire Reynaud, Acte d'accusation du tribunal criminel et spécial des Bouches-du-Rhône, 26 messidor an IX.

23  Archives départementales des Yvelines, 2U 568, Affaire d'Assy, Acte d'accusation, 4 avril 1872

24 Grand Larousse universel, Paris, Larousse, 1995, Tome 4.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Fabienne Giuliani, « L'écriture du crime : l’inceste dans les archives judiciaires françaises (1791-1898) », L’Atelier du Centre de recherches historiques [En ligne], 05 | 2009, mis en ligne le 02 octobre 2009, consulté le 23 septembre 2017. URL : http://acrh.revues.org/1582 ; DOI : 10.4000/acrh.1582

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Auteur

Fabienne Giuliani

Fabienne Giuliani est ATER à l'université de Paris I Panthéon-Sorbonne. Après des études à l'université de Nice, elle obtient son CAPES d'histoire-géographie en 2005. En 2007, elle débute un doctorat d'histoire contemporaine sous la direction de Dominique Kalifa sur les relations incestueuses dans la France du xixe siècle. L'inceste, comme étude spécifique, n'ayant jamais été abordée par les historiens français, cette thèse a pour problématique principale l'analyse des discours et des pratiques de sa prohibition dans une France du xixe siècle en pleine mutation. La diversité des sources utilisées permet une approche à la fois globale et détaillée de l'inceste qui appartient tout autant au champ de l'histoire culturelle, de l'histoire de la sexualité qu'à celui de l'histoire de la justice. Son article : « Monsters in the village ? Incest in Nineteenth Century France » a été récompensé en 2008 par le prix des doctorants du Journal of Social History.

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