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V. Qualification, classification, catégories

Aliénation mentale et justice pénale : pour une histoire des représentations judiciaires

Laurence Guignard

Résumés

Cet article vise à montrer l'intérêt d'une étude conjointe du droit et des procédures judiciaires qui président à la production des archives. Il s'appuie sur l'exemple du traitement de la question de l'aliénation mentale des criminels par la justice pénale au xixe siècle en France et tente de saisir la logique du travail des représentations judiciaires à la croisée du droit et de la psychiatrie.

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Texte intégral

Sac à procèsAfficher l’image
Crédits : Jean-Luc Thieffry / Musée 510
  • 1  Jean-Claude Farcy, Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours, Paris, PUF, 2001
  • 2  Michel Foucault, Surveiller et Punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.
  • 3  Michelle Perrot, Les ombres de l’histoire. Crime et Châtiment au xixe siècle, Paris, Flammarion, 2 (...)
  • 4  Michel Foucault, « La vie des hommes infâmes », Les cahiers du chemin, n°29, 15 janvier 1977, p. 1 (...)

1Depuis les années 1960, la réflexion des historiens de la période contemporaine sur les archives judiciaires est liée aux objets d’étude qui ont réclamé leur utilisation, à savoir, dans un premier temps, les troubles à l’ordre public, l’essor du mouvement ouvrier, les répressions politiques, dans un second temps l’étude des catégories sociales qui ont peu accès à l’écrit, cultures populaires, sociétés rurales1, ou enfin, après 1975, et donc avec un certain décalage par rapport à l’histoire moderne, dans la mouvance de Surveiller et Punir2, la criminalité, la violence, et le régime des peines3. C’est-à-dire des phénomènes qui finalement ne concernent le système judiciaire que latéralement, qui sont saisis par le projecteur judiciaire au sens où l’entend Michel Foucault dans « la vie des hommes infâmes4 ». La justice est alors utilisée comme une instance productrice de sources lorsqu’il n’y en a pas d’autres. Dans ce cadre, la réflexion sur les archives s’est attachée à saisir les « biais » qui séparent l’archive de la réalité qu’elle éclaire parce qu’ils conditionnent l’analyse, on essayait de saisir le prisme judiciaire pour mieux saisir la réalité qu’il y avait derrière en s’interrogeant moins sur l’institution et ses catégories d’analyse réservées aux historiens du droit.

  • 5  Bruno Latour, La fabrique du droit. Une ethnographie du Conseil d’état, Paris, La Découverte, 2002

2Cependant, pour cela, les historiens ont été conduits à aborder les mécanismes sociologiques de l’activité judiciaire suivant les problématiques du rapport à l’État et de l’acculturation judiciaire. Aujourd’hui l’étude de la justice s’infléchit par recentrage sur des questions plus spécifiquement juridiques et judiciaires autour d’une institution dont la fonction est de produire des normes sociales et qui opère donc un travail sur la société. L’institution judiciaire, dans une certaine mesure, produit du social5.

  • 6  Sylvie Lapalus, La mort du vieux. Une histoire du parricide au xixe siècle, Paris, Tallandier, 200 (...)
  • 7  Sophie Wahnich, Une histoire politique de l’amnistie, Paris, PUF, 2007 ; Emmanuelle Saada, Les enf (...)

3Ces travaux se tournent dans deux directions. La première concerne l’étude du droit, autour d’objets qui restent dans le domaine de l’histoire sociale et culturelle, à la fois dans des travaux consacrés à la criminalité6 mais aussi encore plus récemment dans des travaux d’histoire sociale indépendants de la question strictement criminelle, comme celui de Sophie Wahnich sur l’amnistie, ou d’Emmanuelle Saada sur le métis dans les colonies françaises7.

  • 8  Jean-Claude Farcy, Dominique Kalifa, Jean-Noël Luc (dir.), L’enquête judiciaire en Europe au xixe  (...)
  • 9  Carlo Ginzburg, « Signes, traces, pistes. Racines d'un paradigme de l'indice », Le débat, nov. 198 (...)

4La seconde se tourne vers l’étude des pratiques judiciaires des procédures d’enquête et d’instruction comme en témoigne le récent colloque, L’enquête judiciaire en Europe au xixesiècle8. Il s’intéresse au développement du paradigme indiciaire qui émerge comme instrument de connaissance privilégié au xixe siècle9. Cette double réflexion, inscrite dans une histoire culturelle de la justice, renseigne également sur les mécanismes de production de l’archive judiciaire.

  • 10  Michel Foucault, L’ordre du discours, Paris, Gallimard, 1971.
  • 11  Laurence Guignard, Juger la folie. L’institution judiciaire et la folie des criminels à l’âge de l (...)

5À partir de mon travail consacré à la rencontre des deux discours de vérité10 que sont le droit et la psychiatrie, je me propose de décrire l’usage qui y a été fait des archives judiciaires11.

Folie et criminalité : une histoire du sujet

6Le projet d’une histoire du traitement de l’aliénation mentale par la justice pénale au cours du premier xixe siècle voulait saisir comment se constitue et évolue devant la justice la catégorie des aliénés, c’est-à-dire de ceux qui, en vertu de l’article 64 du Code pénal, sont reconnus irresponsables pénalement. Cette question ancienne s’enrichit au xixe siècle d’une double évolution. D’une part, l’essor de la psychiatrie qui transforme les conceptions de la folie : alors que la folie était une abolition complète des facultés intellectuelles (atonie intellectuelle ou délire), l’aliénation mentale connaît des formes diverses et subtiles où domine la nuance et la graduation, ce qui réclame un diagnostic de spécialiste parce que l’aliénation mentale n’est pas toujours perceptible pour les profanes.

  • 12  Cette expression juridique s’oppose à la « matérialité des faits », les deux éléments permettant d (...)

7L’évolution de l’institution judiciaire renforce d’autre part l’attention portée à la personnalité des criminels dans le cadre d’un régime pénal qui tend à individualiser les peines en fonction de « l’élément moral12 » des crimes, alors qu’elle s’attachait jusqu’ici à la matérialité des faits. Sur ce terrain, la justice s’intéresse avec plus d’acuité au psychisme, à l’intériorité des inculpés, et rencontre la psychiatrie. En conséquence de cette double évolution, la question de la responsabilité pénale des criminels prend une place centrale, de même que la question de l’aliénation mentale des accusés. La justice recourt pour cela à des nouvelles sciences comme la psychiatrie, la psychologie et bientôt la criminologie qui s’imposent aux magistrats pour scruter les criminels dans leur subjectivité. C’est la mise en place juridique et judiciaire de ces transformations — de l’émergence des doutes sur l’état mental jusqu’aux verdicts, en passant par l’enquête, la recherche des preuves, sur la question de la responsabilité pénale des criminels — qui a fait l’objet de ce travail.

8La diversité des discours sur la folie dont les archives peuvent rendre compte a largement retenu mon attention, en particulier les conceptions populaires de la folie ou du danger, mais la thèse s’intéresse plutôt au travail de production de catégories, et de définition de la limite entre crime et folie, mené par l’institution judiciaire et donc à la visée normative de cette institution. Outre l’importante question de la médicalisation, l’objet « irresponsabilité pénale » touche à la définition d’un point limite d’exercice du droit et donne finalement accès à une histoire des représentations de l’homme. On se situe donc au croisement de la médecine, du droit, et de la pratique judiciaire qui donne une place, suivant des mécanismes très spécifiques à des discours sociaux multiples. Toutes ces interrogations entraînent la production d’archives parce qu’il s’est créé une nouvelle catégorie juridique, une nouvelle question culturelle et sociale qui est celle de la responsabilité et de la santé mentale.

9Dans ce travail, les archives judiciaires sont essentielles puisque la thèse se fonde sur l’étude détaillée d’une série de procès situés au plus haut degré de la hiérarchie pénale, celui des cours d’assises qui produisent deux types d’archives : les Dossiers de procédures, conservés aux Archives départementales qui renferment tous les actes de procédures de l’instruction (Série U) et les Comptes-rendus des présidents d’assises conservés aux Archives nationales qui sont des rapports rédigés a posteriori, affaire par affaire, par le président et qui tendent à justifier la décision prise au terme du procès (Série BB 20).

Entre droit et société : les conditions de production des l’archives judiciaires

10L’archive judiciaire doit être comprise comme une combinaison complexe d’éléments provenant de deux sources, ou plutôt deux matrices : le droit d’une part et l’enquête judiciaire de l’autre.

11L’institution judiciaire en son sommet fabrique des principes juridiques, des lois, produit une jurisprudence qu’éclaire la doctrine, et dont les catégories pèsent à la fois sur les jugements et sur le processus d’enquête qui le précède. Le premier pôle est donc un socle surplombant qui vient organiser la logique des procédures, et donc la production des archives. Au contraire, la logique de l’enquête judiciaire et des verdicts sollicitent des catégories provenant d’origines diverses. Le mouvement est inverse puisqu’il vient s’imposer d’en bas, de façon complexe, et avec beaucoup de souplesse, à la décision. Les catégories médicales interviennent initialement dans ce cadre, même si l’expertise médico-légale tend à s’autonomiser et à constituer un troisième pôle. C’est à partir de cet ensemble d’éléments hétérogènes que s’effectue le délicat processus de qualification des faits.

  • 13  Mary Douglas, Comment pensent les institutions ?, Paris, La Découverte, 1999.
  • 14  Id.

12Les anthropologues ont pensé presque en ces termes la fonction sociale des institutions. Mary Douglas, en particulier, dans Comment pensent les institutions ?13,a ainsi bien montré que c’est cette fonction de production de catégories qui permet de caractériser le mieux une institution définie, au terme d’un travail critique serré, comme « un système d’interactions sociales qui vise à produire des catégories, et en particulier les catégories fondamentales du juste et de l’injuste14 ». Sur la base de cette définition, on peut avancer d’une part que l’institution n’est pas dissociable de la société, et réciproquement, qu’elle est largement agie par un grand nombre d’acteurs sociaux dont elle subit les évolutions. Surtout, et c’est plus neuf, qu’elle travaille les discours sociaux en un sens spécifique en lui imposant des catégories qui, pour ce qui concerne l’institution judiciaire, sont largement celles du droit.

13Ainsi le droit produit-il du social. Le discours juridique imprègne, peut-être davantage que l’on ne l’a cru, les archives judiciaires et constitue à ce titre une source intéressante pour éclairer les catégories actives dans le processus judiciaire. D’où l’intérêt d’étudier conjointement droit et pratique judiciaire, d’aborder l’institution judiciaire dans sa plus grande extension, de la production des lois jusqu’aux verdicts, en recherchant la cohérence de l’ensemble plus que les oppositions. Le droit, en effet, ne doit pas être considéré comme déterminant la pratique. Il ne s’agit pas de penser que la pratique judiciaire découlerait comme par magie des principes juridiques — on sait bien que le droit se construit tout autant dans la pratique judiciaire que dans le cabinet du législateur ou même des auteurs de doctrine — mais il faut considérer que la conceptualisation juridique offre une porte d’entrée sur « l’outillage mental », la grille de lecture, des magistrats qui sont les ordonnateurs de la production de l’archive.

Exemple

  • 15  Archives Départementales de Seine-et-Oise, Dossier de procédure, 2U132.

14Au début de ma recherche, il m’est apparu très vite que je saisissais mal les conceptions morales — les représentations de l’homme — qui imprègnent les descriptions de l’intériorité des criminels. Elles mobilisent des notions spécifiques qui ne sont jamais explicitées puisqu’elles disposent d’un statut d’évidence. Les archives évoquent par exemple « facultés intellectuelles », « l’emportement des passions », ou le délire, « le penchant funeste », ou plus simplement « la méchanceté » ou « l’immoralité » d’un inculpé. Elles recourent à des constructions plus élaborées qui apparaissent lorsqu’on évoque par exemple, « un abrutissement volontaire qui, dégradant l’homme par degré, remplace dans son coeur les lumières de la conscience par le sinistre instinct du crime15 ».

Jeanne Gacherieu, accusée d’assassinat, est ainsi désignée comme :

  • 16  A. N, BB 20 255, Comptes-rendus d’assises, Gacherieux (1863).

[...] une fille abrutie par le vice [… qui] s’est livrée dans le courant de sa vie à des excentricités immorales telles que l’on doit admettre qu’il y a réellement un certain trouble dans sa tête. Tout cela doit la rendre indigne de toute confiance16.

15L’expertise médico-légale de Gallais ajoute des éléments physiologiques à ces descriptions morales.

  • 17  Archives Départementales d’Ille-et-Vilaine, 2 U 707, Dossier de procédure, Lettre du Dr. Toulmouch (...)

Il était d’une voracité peu commune, d’une malpropreté habituelle, urinant chaque nuit dans son lit, malgré les menaces et les punitions. Il était en outre méchant et rusé. En un mot, on remarquait chez lui une prédominance prononcée des appétits brutaux et l’ensemble des vices qu’on observe si souvent chez les personnes abruties ou à demi idiotes, par suite de l’évolution incomplète de quelques parties de l’organe qui préside aux actes de l’intelligence. Je pense donc que Gallais ne peut être regardé comme réunissant les conditions d’un individu capable de juger sainement les conséquences des déterminations violentes auxquelles il peut être entraîné par suite de l’imperfection de son organisation cérébrale qui doit rendre pour lui beaucoup plus difficile toute lutte contre la prédominance des impulsions instinctives ou passionnelles17.

16Ce vocabulaire des facultés de l’âme, des passions, des penchants, et les catégories de pensée qu’il recouvre, permet de penser ce que nous appellerions aujourd’hui le psychisme ou la psychologie des inculpés. Ces descriptions prennent leur essor dans les dossiers de procédure pénale, attestant le mouvement de subjectivation de la justice qui s’effectue dans le cadre d’une rhétorique classique de la description du mal, d’un discours qui relève de la philosophie morale, c’est-à-dire d’une anthropologie qui doit être comprise et analysée pour saisir ce qui détermine le « jugement de la folie ».

  • 18 Jacqueline Carroy, Nathalie Richard, Régine Plas, Histoire de la psychologie en France xixe- xxe si (...)

17Ces notions correspondent à un socle de pensée que l’on place commodément sous le terme générique de spiritualisme qui fait actuellement l’objet d’un chantier mené par les historiens de la psychiatrie, de la psychologie et de la philosophie18. Cette grille de lecture est d’autant plus importante pour bien comprendre les évolutions que cette l’anthropologie juridique fait largement obstacle aux théories médicales en essor. C’est une sorte de bloc résistant à la médecine – la « forteresse spiritualiste ». Il est donc fondamental d’en analyser les ressorts et de se tourner vers les ouvrages de doctrine qui se font de plus en plus nombreux au cours du premier xixe siècle, et de plus en plus diserts sur la question de la responsabilité pénale, de l’irresponsabilité et de l’aliénation mentale, et qui réfléchissent à tous ces concepts d’origine extra-juridique que le droit incorpore progressivement. Les passions ou l’aliénation mentale font ainsi l’objet de définitions « juridiques » extrêmement précises. Par exemple, chez Molinier,

  • 19  Molinier, Programme du cours de droit criminel, Toulouse, 1851,p. 136. De même, chez La Cuisine : (...)

Tout état de l’agent qui offre une altération des facultés intellectuelles ou affectives, ou qui exerce une action plus ou moins puissante sur la volition, doit être pris en considération lorsqu’il s’agit de déterminer la valeur morale et juridique des actions humaines19.

18Ce travail permet de saisir les principes de l’anthropologie des magistrats beaucoup plus précisément que ne l’aurait permis l’étude de la pratique judiciaire parce que les ouvrages de doctrine proposent une conceptualisation de ce qui est le plus souvent implicite et peu conscient. De plus, les juristes abordent les points de tension et les questions controversées, ce qui permet de situer précisément les problèmes.

19La doctrine propose une anthropologie classique imprégnée de kantisme. Le sujet responsable est présumé disposer d’une volonté libre qui détermine sa responsabilité et légitime la peine : on doit être puni parce qu’on a été libre. Cette volonté libre ne peut connaître d’altération car elle s’articule sur le dualisme corps/âme très actif au xixe siècle, même s’il est mis en question. Comme elle appartient à l’âme, la volonté libre ne peut se dégrader, elle peut en revanche disparaître dans l’aliénation mentale. La folie abolit donc la volonté et fait disparaître la responsabilité. L’imputation des faits est alors impossible comme l’affirme l’article 64 du Code Pénal de 1810 : « Il n’y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au moment des faits, ou lorsqu’il a été poussé par une force à laquelle il ne pouvait résister ». L’article 64 est un article couperet. On est soit complètement responsable, soit complètement aliéné et irresponsable.

  • 20  « La maladie seule, on le répète, détruit la culpabilité », Faustin Hélie, Adolphe Chauveau, Théor (...)

20Cette anthropologie permet de comprendre pourquoi les juristes et les magistrats résistent avec beaucoup de fermeté jusque dans les années 1880 à une série d’évolutions qui s’imposent pourtant avec la IIIe République et la doctrine juridique de la Défense sociale. Les tensions se cristallisent autour de la question de la gradation de la responsabilité, autour de certaines conceptions médicales qui proposent des formes graduées d’aliénation mentale, et de tout ce qui peut s’assimiler à un déterminisme biologique associé au matérialisme — phrénologie, anthropologie criminelle, dégénérescence. La liberté des actes est un axe extrêmement fort de la pensée juridique. Un second pan de résistance concerne au contraire les conceptions trop psychistes de l’aliénation mentale qui prévalent au début du siècle : monomanie homicide, confusion entre maladie mentale et passions. L’anthropologie spiritualiste éclaire aussi la définition juridique de la folie : une maladie mentale qui trouve son siège dans les organes principalement du cerveau20.

21Ces résistances n’auront qu’un temps. Elles tombent à la fin du siècle, lorsque s’imposent des conceptions plus utilitaires de la justice. à partir de là, on peut accepter une certaine gradation dans la responsabilité et dans l’aliénation mentale.

22Cet exemple montre l’apport que l’on peut tirer d’une étude du droit et de la doctrine même très conceptuelle, car les résistances théoriques « produisent » des affaires et des débats — des crises — à différents moments de l’histoire judiciaire. Et en sens inverse, les solutions doctrinales apportent des solutions aux magistrats. Le droit pèse sur la production des archives, formulant le non-dit des catégories des magistrats.

Archives judiciaires, produit d’une enquête

23Du côté de l’enquête, du feuilleté discursif complexe qui constitue la chair de l’archive, la mise en évidence des faits et le processus probatoire s’appuient sur l’enquête judiciaire, l’instruction. Il faut réfléchir à la logique particulière de cette enquête qui repose principalement sur des séries de dépositions orales et sur des documents d’un caractère particulier : les rapports d’expert. C’est donc un ensemble extrêmement redondant de récits des faits commis et de portraits de l’accusé, auxquels s’ajoutent des examens médicaux.

24Avant d’interroger le contenu des dépositions, il faut en examiner les auteurs, les personnes qui sont choisies par le juge d’instruction et par le parquet pour être interrogées. Ce qui apparaît, c’est que les magistrats sollicitent le plus large éventail de personnes possible et, par cet intermédiaire, le plus grand nombre de versions des faits. L’enquête offre donc, au départ, un récit des faits à caractère très polyphonique, et draine ainsi des conceptions multiples. Le souci correspond ici très clairement à la fonction régulatrice de la justice dont les décisions doivent recouvrir la plus grande légitimité possible.

25Concernant l’état mental, ces récits sont issus de sources très diverses suivant les affaires mais on peut déterminer trois pôles permanents dotés de fonctions spécifiques : celui des inculpés qui s’expriment lors des interrogatoires, celui des témoins, appelés à déposer devant le juge d’instruction, et enfin celui des experts qui rédigent des rapports médico-légaux. L’enquête est ainsi une configuration à chaque fois singulière de données fixes. Ces trois pôles ont trois fonctions différentes et spécifiques dans l’enquête. Elles tendent à établir trois types de vérité sur l’état mental que les magistrats tendent à faire coïncider : vérité morale (interrogatoires), vérité sociale (témoignages), vérité scientifique (rapports d’experts). Il ne faut donc pas chercher une vérité dans l’enquête et tout est question de point de vue, mais l’instruction procède par ressassement, par concrétion pour aboutir à un « récit vrai » qui fondera le jugement.

Exemple suite

26Sur la question de l’aliénation mentale et de la subjectivation de la justice, on perçoit au fil des dossiers d’instruction, l’intérêt croissant des magistrats pour la « psychologie » et pour l’intériorité des accusés. Il se développe autour des questions judiciaires classiques que sont la recherche des mobiles, des motifs, des intentions. Les altérations de la santé mentale prennent une place nouvelle qui justifie la mise en place d’une série de questionnements.

27En 1855, le parquet réclame à propos de l’affaire Jules Rousse, inculpé d’homicide volontaire et suspecté d’aliénation mentale, une enquête précise, détaillée et inédite concernant la personnalité de l’inculpé dont les différents points méritent d’être cités :

  • 21  La phrase est rayée.
  • 22  Archives Départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, Réquisitoire du Pa (...)

Quels étaient son caractère et ses mœurs ? Quelle a été son éducation dans la famille ? Qui l’a élevé ? Qui l’a entouré? Quelles ont été ses lectures ? Quels étaient ses principes religieux ? Pratiquait-il ? Depuis combien de temps ne s’était-il pas rapproché du tribunal de la pénitence21. Quelle est son intelligence ? Sa sagacité ? Sa force de caractère ? Sa manière d’être intellectuelle ? Adoptait-il une idée exclusivement à toute autre ?
était-il avare ou économe ? Ambitieux ?
Avait-il des amis ? Quels étaient ces amis et sa conduite avec eux ? était-il expansif ? A-t-il jamais frappé ses domestiques ? était-il Barbare envers les animaux ? Quels étaient ses penchants ? Vices secrets ? Propensions ? Pour les femmes, rapports intimes avec elles ? Etc22.

28Ces investigations confirment la place centrale que prend la responsabilité au cours de la période, de même que l’essor de l’intérêt pour l’intériorité. L’augmentation est qualitative et quantitative. Le nombre de cas où la question se pose augmente, l’enquête s’affine, les dossiers s’épaississent, le nombre de dépositions augmente, ce qui créé une grande hétérogénéité du contenu des récits.

29L’expertise médico-légale émerge dans le même temps et traduit la médicalisation de la question.

Les investigations sur Jules Rousse laissent une grande latitude d’intervention aux médecins :

  • 23  A. D. Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, 23 décembre 1854, Eugène Sarlat, juge d’i (...)

Nous les autorisons à communiquer avec l’inculpé chaque fois qu’ils le jugeront utile, à lui adresser telles questions qu’il leur plaira, à user enfin à son égard de tous les moyens auxquels ils croiront devoir recourir pour arriver à former leur conviction. Les autorisons en outre à venir dans notre cabinet pour y prendre connaissance de la procédure que nous tiendrons à leur disposition23.

Une demande d’information vient compléter ce réquisitoire :

  • 24  Les phrases en italique figurent dans la marge de l’archive.
  • 25  A. D. Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, parquet du tribunal civil de Bordeaux, 3 (...)

Pour fournir […] aux hommes de l’art et à la justice tous éléments utiles : Rechercher les cas de folie ou de monomanie qui se seraient produites dans la famille de Jules Rousse, branches paternelle et maternelle. (causes prédisposantes)24Quelle était la santé de l’inculpé ? Son tempérament ? Ses dispositions maladives ? (hérédité) A-t-il quelques tendances à l’épilepsie ou affections nerveuses ? Est-il sujet aux épistaxis ? (phénomènes pathologiques à constater)25.

30L’expertise apparaît cependant comme une preuve parmi d’autres, dont l’importance est très fermement contrôlée et les magistrats sont très réticents à voir l’autorité des médecins experts s’accroître devant la justice. La réponse des experts s’effectue, suivant les experts qui sont ici nombreux, dans les termes de la psychologie morale. Par exemple, pour Gintrac :

  • 26  A. D. Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, Rapport du Dr. Gintrac.

Jules Rousse a le caractère des personnes irritables, habituées à concentrer leurs sentiments, leurs affections, leurs chagrins. Calmes à l’extérieur, et pendant un temps plus ou moins long, elles éclatent par intervalles et comme par la détente d’un ressort péniblement comprimé. De là des violences qui contrastent avec un naturel timide et réservé26.

La trieuse judiciaire

  • 27  Jeanne Favret-Saada, Les mots, la mort, les sorts, Paris, 1977, p. 27.

31La polyphonie de l’enquête judiciaire n’a de sens que parce que la justice est capable, dans un second temps, d’y effectuer un tri. Certaines analyses sont d’emblée écartées comme les références au diable qui n’appartient plus à la « théorie officielle du malheur27 » en cours devant les tribunaux du xixe siècle, d’autres sont écartées a posteriori au cours de l’instruction.

32L’exemple de l’expertise est éloquent parce que le processus du tri est particulièrement délicat. Le mouvement de médicalisation du « jugement de folie » est aisément discernable dans les archives, sur la longue durée bien sûr, mais aussi dès avant 1865. L’institution judiciaire est cependant loin d’être un réceptacle passif par rapport à ce mouvement de médicalisation, et par rapport aux conceptions dont la médecine est porteuse. La justice prend au contraire des positions théorique fermes, en fonction de ses positions doctrinales et fonctionne comme une sorte de machine à trier. Et c’est parce que l’on a fait l’analyse de l’anthropologie judiciaire que l’on peut comprendre la logique du tri.

  • 28  Cf. Laurence Guignard, Juger la folie…, op. cit., en particulier le chapitre 9.

33L’analyse montre ainsi une succession assez rapide de conceptions alternatives de l’aliénation mentale. Et la résistance à la gradation de la responsabilité, aux conceptions « psychistes » de la folie, à la phrénologie, tout autant qu’aux archaïsmes comme la possession ou la sorcellerie. Les résistances correspondent à ce que l’on a constaté dans la doctrine. Au contraire, l’organicisme médical convient très bien aux magistrats. Ce mouvement de médicalisation de la justice est donc le résultat du travail théorique qui pense l’ensemble des propositions de la société, et leur incorporation au corpus juridique, et montre que la maîtrise du fonctionnement judiciaire par les magistrats est très performante. Lorsque les experts véhiculent des notions gênantes, les magistrats disposent de stratégies qui permettent de les vider de leur contenu. Ils peuvent ainsi choisir les experts, les mettre en concurrence, ou au pire s’en passer. C’est le cas à Versailles après un diagnostic maladroit « d’ébriété furieuse » qui interrompt pendant plusieurs années les missions d’expertise28.

34Cet exemple montre l’intérêt de saisir les impératifs théoriques strictement juridiques pour comprendre les mécanismes de questionnement et de tri de l’information.

35On peut ainsi généraliser le fonctionnement de l’instruction. Le juge d’instruction sollicite le plus large éventail possible de discours et laisse chacun, inculpé, témoin ou médecin expert, jouer du mieux qu’il peut, avec une grande liberté, sur l’échiquier judiciaire. L’instruction consiste ensuite, au fil des différents arrêts de renvoi, actes d’accusation, en une épuration des discours divers, produisant une version narrative du crime compatible avec les principes juridiques.

Conclusion de méthode

36Le cas de la folie devant la justice pénale montre tout l’intérêt d’un éclairage des archives judiciaires par le droit et donc d’une étude globale de l’institution judiciaire, de l’élaboration législative à la décision judiciaire.

37Au niveau de l’activité régulière d’une juridiction, abordée dans la durée de façon systématique, ce qui permet de mesurer l’intensité, la quantité, la qualité des interrogations et les modalités de leur solution. L’enquête est largement polyphonique et le juge cherche le plus large éventail de discours, mais en contrepartie il faut considérer qu’aucune de ces interventions n’est neutre. Autrement dit : nul n’intervient en justice s’il n’y a intérêt, il ne faut donc pas chercher la neutralité du locuteur pour saisir une réalité. Il ne faut pas non plus réfléchir en termes d’instrumentalisation qui ne serait que le revers de la neutralité. Ce qu’il faut saisir c’est le rapport qui préside à la prise de parole.

38Par le haut, au niveau du Droit, conçu comme le lieu de production de catégories, de son élaboration et de ses évolutions. Le tri s’effectue à partir de principes juridiques solides. Il existe donc un socle culturel et théorique qui soutient l’activité judiciaire : le droit qui est vivant et incorpore de nouvelles idées. Tout ceci veut renforcer la légitimité de la décision et adapter les décisions aux évolutions sociales.

39Le droit n’est pas figé, mais réciproquement, l’analyse de la pratique judiciaire est très éclairante pour l’étude des évolutions du droit. Les enquêtes judiciaires du premier xixe siècle abordent ainsi une évolution majeure du droit à la fin du xixe siècle : l’apparition de la notion de dangerosité qui préfigure la défense sociale. Elle sanctionne l’abandon de certains principes juridiques fondamentaux comme l’attachement à la stricte matérialité des faits. On juge désormais l’homme et sa dangerosité plus que l’intensité de sa faute. Cette évolution favorise le déploiement de la psychiatrie et de la psychologie dans le système judiciaire pour mesurer la dangerosité des accusés.

40Enfin, dernière pierre à cette analyse « globale » de l’institution judiciaire, l'échelle du singulierqui permet seule de saisir les logiques fines des acteurs et d’aborder la diversité des systèmes de représentations qui se combinent dans une affaire, et en particulier de se placer à l’écoute de catégories de population le plus souvent ignorées, mais très actives dans la constitution du récit du crimeque suscite le procès.

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Notes

1  Jean-Claude Farcy, Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours, Paris, PUF, 2001.

2  Michel Foucault, Surveiller et Punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.

3  Michelle Perrot, Les ombres de l’histoire. Crime et Châtiment au xixe siècle, Paris, Flammarion, 2001.

4  Michel Foucault, « La vie des hommes infâmes », Les cahiers du chemin, n°29, 15 janvier 1977, p. 12-29, Dits et écrits, vol. II, Paris, Gallimard, 2001, p. 237-253.

5  Bruno Latour, La fabrique du droit. Une ethnographie du Conseil d’état, Paris, La Découverte, 2002.

6  Sylvie Lapalus, La mort du vieux. Une histoire du parricide au xixe siècle, Paris, Tallandier, 2004. Annick Tillier, Des criminelles au village. Les femmes infanticides en Bretagne (1825-1865), Rennes, PUR, 2001.

7  Sophie Wahnich, Une histoire politique de l’amnistie, Paris, PUF, 2007 ; Emmanuelle Saada, Les enfants de la colonie. Entre sujétion et citoyenneté, Paris, La Découverte, 2008.

8  Jean-Claude Farcy, Dominique Kalifa, Jean-Noël Luc (dir.), L’enquête judiciaire en Europe au xixe siècle, Paris, Créaphis, 2007.

9  Carlo Ginzburg, « Signes, traces, pistes. Racines d'un paradigme de l'indice », Le débat, nov. 1980, p. 3-44.

10  Michel Foucault, L’ordre du discours, Paris, Gallimard, 1971.

11  Laurence Guignard, Juger la folie. L’institution judiciaire et la folie des criminels à l’âge de l’aliénisme (1791-1865), Thèse de doctorat d’histoire sous la direction d’Alain Corbin, Université de Paris I, 2006.

12  Cette expression juridique s’oppose à la « matérialité des faits », les deux éléments permettant de constituer et de mesurer la « culpabilité ».

13  Mary Douglas, Comment pensent les institutions ?, Paris, La Découverte, 1999.

14  Id.

15  Archives Départementales de Seine-et-Oise, Dossier de procédure, 2U132.

16  A. N, BB 20 255, Comptes-rendus d’assises, Gacherieux (1863).

17  Archives Départementales d’Ille-et-Vilaine, 2 U 707, Dossier de procédure, Lettre du Dr. Toulmouche, 25 octobre 1838 (affaire Gallais).

18 Jacqueline Carroy, Nathalie Richard, Régine Plas, Histoire de la psychologie en France xixe- xxe siècle, Paris, 2006 ; Jan Goldstein, The Post-Revolutionary Self: Politics and Psyche in France, 1750-1850, Harvard University Press, 2005 ; Régine Plas, Naissance d’une science humaine : la psychologie. Les psychologues et le « merveilleux psychique », Paris, PUR, 2000 ; Fernando Vidal, Les sciences de l’âme xvie - xviiie siècle, Paris, Champion, 2006.

19  Molinier, Programme du cours de droit criminel, Toulouse, 1851,p. 136. De même, chez La Cuisine : « Parmi les théories permises à la défenses : l’ivresse et ses résultats, la folie et ses caprices, l’enfance et sa fragilité, la vieillesse et ses affaiblissements, les maladies et leur influence sur l’organisme, la contrainte et les tyrannies sur la volonté, en un mot, tout ce qui peut anéantir et diminuer le libre arbitre dans les actes punissables, à tel point que le crime étant avoué, il soit permis à l’avocat de vouloir le faire absoudre en le purifiant de ce qui en fait la base, la liberté dans l’action » , De la justice criminelle en cour d’assises et de ses garanties dans les lois, dans les devoirs et dans les pouvoirs publics. Étude de mœurs et de doctrine pratique, comprenant les règles à observer en justice et les principales questions qui s’y réfèrent depuis la mise en accusation jusqu’au jugement, Dijon, 1866, p. 149.

20  « La maladie seule, on le répète, détruit la culpabilité », Faustin Hélie, Adolphe Chauveau, Théorie du Code pénal, 2 vol., Paris, 1837, p. 222.

21  La phrase est rayée.

22  Archives Départementales des Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, Réquisitoire du Parquet, 3 décembre 1854. Cf. Laurence Guignard, « Folie ou Passion ? : l’acquittement d’un monomane. (Jules Rousse, 1855) », RH 19, n°36, 2008, 1, p. 37-57.

23  A. D. Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, 23 décembre 1854, Eugène Sarlat, juge d’instruction près le tribunal de première instance de Bordeaux.

24  Les phrases en italique figurent dans la marge de l’archive.

25  A. D. Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, parquet du tribunal civil de Bordeaux, 3 décembre 1854.

26  A. D. Pyrénées-Atlantiques, 2U969, Dossier de Procédure, Rapport du Dr. Gintrac.

27  Jeanne Favret-Saada, Les mots, la mort, les sorts, Paris, 1977, p. 27.

28  Cf. Laurence Guignard, Juger la folie…, op. cit., en particulier le chapitre 9.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Laurence Guignard, « Aliénation mentale et justice pénale : pour une histoire des représentations judiciaires », L’Atelier du Centre de recherches historiques [En ligne], 05 | 2009, mis en ligne le 14 octobre 2009, consulté le 23 juillet 2017. URL : http://acrh.revues.org/1750 ; DOI : 10.4000/acrh.1750

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Auteur

Laurence Guignard

Laurence Guignard, MCF Université de Nancy 2.
Thèmes de recherche :
Histoire sociale et culturelle de la violence, criminalité, justice, pénalités, psychiatrie. Histoire des représentations de l’homme, dans la sphère juridique, judiciaire et médicale, histoire du corps, lectures de l’intériorité.
Thèse : Juger la folie. La justice pénale et la folie des criminels à l’âge de l’aliénisme (1791–1865), préparée sous la direction de M. le Professeur Alain Corbin à l’Université Paris-I, 2006.
Publications choisies :
- « Les lectures de l’intériorité devant la justice pénale au xixe siècle », Romantisme. Revue du xixe siècle, numéro spécial consacré à l’aliénation mentale, décembre 2008, p. 23-37.
- « Folie ou passion ? Étude sur une enquête criminelle : Jules Rousse (acquittement d’un monomane, 1855 ) », Revue d’histoire du xixe siècle, juillet 2008, p. 37-57.
- « Un requisit de rationalité : responsabilité pénale et aliénation mentale au xixe siècle », Marco Cicchini et Michel Porret, (dir.), Les sphères du pénal avec Michel Foucault, Antipodes, Lausanne, 2007, p. 155-167.
- « Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité sociale face à la justice du xixe siècle. Étude d’un cas de fureur », Crime, Histoire, Société, 2006, vol. 10, n° 2, p. 83-100.
- « Les supplices publics à Paris au XIXe siècle : l’abstraction du corps », Michel Porret (dir.), Le corps violenté, du geste à la parole, Droz, Genève, 1998, p. 157-184.

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